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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES
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CHATEAUBRIANT SELECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAUBRIANT SELECTION
SOCIETE VIOL FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4388799
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
CHATEAUBRIANT SELECTION de SOCIETE VIOL FRERES

Présentation de la marque CHATEAUBRIANT SELECTION

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAUBRIANT SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VIOL FRERES domicilié(e) Avenue Quentin Miglioretti - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 800 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BATAILLE, Mme. Wanda BATAILLE domicilié(e) 1 Impasse Pasteur - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque CHATEAUBRIANT SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUBRIANT SELECTION arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

SOCIETE VIOL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : Aux Champs du Castel , CASTEL VIANDES UNE SIGNATURE DE TRADITION , Aux Prés du Castel , AUX CHAMPS DU CASTEL , AUX PRES DU CASTEL


SOCIETE VIOL FRERES, SAS - Avenue Quentin Miglioretti - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 864800420


CABINET BATAILLE, Mme. Wanda BATAILLE - 1 Impasse Pasteur - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.